Le Sénat à l’heure du changement

Un pavé dans la mare de la Ve République…. Ce week end, pour la première fois depuis 1958, la majorité du Sénat a basculé à gauche. Basculement rimera t-il avec changement ? Dans un essai publié pour la Fondation Jean Jaurès en juillet dernier, Jean-Pierre BEL, l’actuel président du groupe socialiste au Sénat et candidat à la prochaine présidence de cette même assemblée, s’engage pour une rénovation du bicamérisme. Vœu pieu ou programme de travail d’un futur Président (du Sénat) ?

Souffrant d’un déficit d’image incontestable au sein de l’opinion publique, l’alternance donnerait au Sénat (et surtout aux sénateurs/trices) l’opportunité de se transformer, de se moderniser, et surtout de regagner sa légitimité démocratique. Ce plaidoyer pour un bicamérisme rénové repose sur quatre principes fondateurs et complémentaires :  l’équilibre institutionnel, la garantie des libertés locales et individuelles, l’amélioration de la législation et une meilleure représentation des Français à travers leurs collectivités. En bref, pour un fonctionnement démocratique juste et efficace, deux chambres valent mieux qu’une.

Selon Jean-Pierre BEL, en juillet, l’alternance constituait une évidence au regard des derniers suffrages électoraux d’une part et du malaise grandissant des territoires face à la politique gouvernementale d’autre part. Le rôle et la représentation des territoires devront être réaffirmées. A cet égard, il énonce trois priorités pour une relance de la politique de décentralisation : la (re)définition du rôle de l’Etat, la rénovation des outils de dialogue Etat / collectivités locales, le renforcement de l’unité de la République.

De l’utilité de l’alternance selon Jean-Pierre BEL :

Alors que les Français se tournent de plus en plus vers l’appartenance territoriale pour y retrouver le sens du vivre ensemble, l’alternance doit être l’occasion pour le Sénat de s’affirmer comme la chambre des territoires et de la défense des services publics locaux, de s’assumer comme l’étendard d’une diversité et d’une richesse française qu’il faut encourager. L’alternance au Sénat doit permettre de réparer la fracture introduite entre cette institution et les élus locaux, qui n’ont accepté ni la suppression de la taxe professionnelle, ni la substitution de conseillers territoriaux aux conseillers généraux et régionaux, ni la remise en cause des services publics provoquée par le gel des dotations de l’Etat. L’alternance doit aussi être l’occasion d’une réflexion audacieuse sur la réforme territoriale, reposant sur une méthode de concertation, sur la responsabilisation et l’accompagnement des élus locaux plutôt que sur leur stigmatisation, sur la création d’un bouclier rural préservant les services publics de proximité. L’alternance n’est pas une fin en soi. Loin d’être un antidote modernisateur, elle doit être suivie d’une véritable réflexion sur le rôle et le fonctionnement du Sénat au sein du processus démocratique. Mais s’il ne faut pas voir en l’alternance une solution miracle aux travers de la chambre haute, elle constitue certainement une avancée décisive dans la conquête d’un bicamérisme rénové.

Téléchargez l’essai de la Fondation Jean Jaurès : « Le Sénat à l’heure du changement ».

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